You are here

Legal Notice

Responsable de la publication

  • XLIM - Dominique BAILLARGEAT Directeur
  • 123, avenue Albert Thomas
  • 87060 LIMOGES CEDEX
  • Tél. +33 (0)587 50 67 00 - Fax +33 (0)555 45 76 97
  • Contact : info@xlim.fr
  • Hébergeur : XLIM

Responsable de l'édition

  • XLIM - Service Communication

Conception et Réalisation

  • Proximit
  • 24 avenue du Président Wilson,
  • 87700 Aixe/Vienne
  • www.proximit.fr

Crédits Photos

Hébergement

Accès au site http://www.xlim.fr

L’utilisateur du site internet http://www.xlim.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – www.cnil.fr ). Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web http://www.xlim.fr sont de l’utilisation exclusive d'XLIM. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse d'XLIM, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité d'XLIM. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable d'XLIM. Pour cela merci d'adresser un mail à info@xlim.fr Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l’usage d'XLIM. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumis à autorisation expresse d'XLIMest donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse info@xlim.fr.

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr). L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée : Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par XLIM. Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données. Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire. Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante info@xlim.fr ou par courrier postal adressé à XLIM - UMR CNRS n°7252 - 123,avenue Albert Thomas - 87060 LIMOGES CEDEX - FRANCE . En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes. Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés. Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d’un an puis archivées.

Contenu du site

XLIM met à disposition des utilisateurs du site web http://www.xlim.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelle omissions, erreur ou correction, en adressant un mél au webmestre du site à l’adresse webmaster@xlim.fr.